Conseil d Agglomération du 15 décembre 2020



DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-223LECTURE PUBLIQUE : mise en réseau informatique et logistique des bibliothèques - Délibération - (sans annexe)16/12/2020

06 - Economie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-206PLATE-FORME DEPARTEMENTALE D'ACTIVITES DE LA REGION DE BRUMATH : cession foncière - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2020
2020-CC-207CRISE SANITAIRE - ANNULATION DES LOYERS ET CHARGES POUR LES ENTREPRISES HEBERGEES DANS LES LOCAUX DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)16/12/2020
2020-CC-208ZA DE L'AERODROME A HAGUENAU - Reconquête d'une friche à destination de création de foncier à vocation économique - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2020

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-230DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS AU PRESIDENT : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)16/12/2020
2020-CC-231RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)16/12/2020
2020-CC-232DESIGNATION DES LIEUX DE TENUE DES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN 2021 - Délibération - (sans annexe)16/12/2020

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-209BUDGET PRINCIPAL 2020 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2020
2020-CC-210BUDGET ANNEXE DES ORDURES MENAGERES 2020 : décision modificative - Délibération - Annexe16/12/2020
2020-CC-211BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT 2020 : décision modificative - Délibération - Annexe16/12/2020
2020-CC-212BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE TRANSPORT 2020 : décision modificative - Délibération - Annexe16/12/2020
2020-CC-213BUDGET ANNEXE DES ZONES D'ACTIVITE ECONOMIQUE 2020 : décision modificative - Délibération - Annexe16/12/2020
2020-CC-214BUDGET ANNEXE DE LA VOIE DE LIAISON SUD 2020 : décision modificative - Délibération - Annexe16/12/2020
2020-CC-215BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2020 : décision modificative - Délibération - Annexe16/12/2020
2020-CC-216BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'EAU 2020 : décision modificative - Délibération - Annexe16/12/2020
2020-CC-217BUDGET ANNEXE DE L'ABATTOIR 2020 : décision modificative - Délibération - Annexe16/12/2020
2020-CC-218PACTE FINANCIER DE CONFIANCE ET DE SOLIDARITE : fonds de concours exceptionnel à la commune d'Olwisheim - Délibération - (sans annexe)16/12/2020
2020-CC-219ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION : fixation des attributions de compensation d'investissement 2020 et actualisation de certaines attributions de compensation de fonctionnement 2020 suite au rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2020
2020-CC-220CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET HUMAIN DU TERRITOIRE D'ACTION NORD : convention d'application et financière - Délibération - Annexe16/12/2020
2020-CC-221TARIFS COMMUNAUTAIRES : actualisation à compter du 1er janvier 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/12/2020
2020-CC-222SERVICE DES ORDURES MENAGERES : harmonisation des tarifs à compter du 1er janvier 2021 - Délibération - Annexe16/12/2020

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-202POLE D'ECHANGE MULTIMODAL DE BISCHWILLER : augmentation de la capacité de stationnement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/12/2020

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-203PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : prescription de l'élaboration - Délibération - (sans annexe)16/12/2020
2020-CC-204PLAN LOCAL D'URBANISME DE HAGUENAU : modification simplifiée n°1 - modalités de concertation - Délibération - Annexe16/12/2020
2020-CC-205ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES D'ALSACE : adhésion - Délibération - (sans annexe)16/12/2020

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-224GESTION ET EXPLOITATION DU SYSTEME D'INFORMATION DE LA VILLE DE BRUMATH : conclusion d'une convention de prestations de service - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2020
2020-CC-225CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du règlement intérieur - Délibération - Annexe16/12/2020
2020-CC-226PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel avec le Centre Communal d'Action Sociale de Haguenau - Délibération - Annexe16/12/2020
2020-CC-227PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel avec l'association Bou'Sol de Haguenau - Délibération - Annexe16/12/2020
2020-CC-228PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel avec l'association "Haguenau, Terre de Réussites" - Délibération - Annexe16/12/2020
2020-CC-229PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel avec le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural de l'Alsace du Nord - Délibération - Annexe16/12/2020

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-200CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)16/12/2020
2020-CC-201CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2020 - Délibération - Annexe16/12/2020